Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

IDENTIFICATION & ACTIVITÉ
EP ESPACE DESIGN- 6 rue charles de Gaulle 31620 Labastide St Sernin
EP ESPACE DESIGN est une SARL au capital de €
RCS : SIREN:

TVA Intracommunautaire :
Copyright © 2023, Tous droits réservés

HÉBERGEMENT DU SITE
OVH – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – Tél : 01 77 62 30 03
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419

Responsable éditorial :
Emilie PEYRILLE joignable par voie électronique à l’adresse courriel suivante : e.peyrille@gmail.com.

Site réalisé sous WordPress

OBJECTIF DU SITE
Le site www.emiliepeyrille.com a pour objectif la présentation de l’activité de Emilie PEYRILLE. Les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et ne sont pas à valeur contractuelle.

CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url suivante : www.emiliepeyrille.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société EP ESPACE DESIGN.
EP ESPACE DESIGN ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour. Il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant un problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, EP ESPACE DESIGN ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EP ESPACE DESIGN.

LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EP ESPACE DESIGN. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EP ESPACE DESIGN à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de EP ESPACE DESIGN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

EP ESPACE DESIGN est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.emiliepeyrille.com à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de EP ESPACE DESIGN.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par courriel : carolinelamassoure@gmail.com

INFORMATIONS ET EXCLUSION
EP ESPACE DESIGN met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de EP ESPACE DESIGN et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. EP ESPACE DESIGN n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

COOKIES
La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site informations (les pages consultées, date et heure de consultation, …). Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site.
L’utilisateur reconnaît être informé de la présence de cookie(s) et en autorise son utilisation. En tout état de cause l’éditeur du site s’engage à ne jamais communiquer leur contenu à des tiers, sauf en cas de réquisition par les pouvoirs publics.

LIENS HYPERTEXTES
Le site internet de EP ESPACE DESIGN peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet.
EP ESPACE DESIGN ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet.
EP ESPACE DESIGN ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de EP ESPACE DESIGN ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de EP ESPACE DESIGN.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de EP ESPACE DESIGN, il lui appartiendra, dans les 30 jours après sa mise en place, d’en informer EP ESPACE DESIGN par voie électronique à l’adresse courriel suivante : e.peyrille@gmail.com

Crédits photos: banques d’images gratuites & Yas

Date de mise à jour : 29 juin 2023